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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES
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CODA'MATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODA'MATIQUE
PAPETERIES DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1565331
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999

Présentation de la marque CODA'MATIQUE

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODA'MATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES domicilié(e) La Buisse, 38500 VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque CODA'MATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA'MATIQUE est expirée depuis le 8 décembre 1999.

PAPETERIES DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : WINDSOR , CODA'POST , PALADIN , DESBORDES


PAPETERIES DESBORDES (Société Anonyme) - La Buisse, 38500 VOIRON - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189591 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179963 - Publication au BOPI 1995-01-09

Enveloppes (papeterie)